Mentions légales de Jet Boat School
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.bordeaux-permis-bateau.fr les informations suivantes :
Présentation du site internet de l’entreprise
Statut du propriétaire : Société
Préfixe : SAS
Nom de la Société : JET BOAT SCHOOL
Adresse : 19 Avenue du Médoc, 33320 Eysines
Téléphone : 05 47 33 50 91
Capital social : 10000 €
SIRET : 828 901 181 00010
R.C.S. : Eysines
Adresse de courrier électronique : contact@jetboatschool.fr
Le Créateur du site est : websideagency.com
L’hébergeur du site est : One&one
Le Responsable de la publication est : Malik Amrouche
Contactez le responsable de la publication : contact@jetboatschool.fr
Le responsable de la publication est une personne physique.
Image
Conditions d’utilisation
L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière. Le site est mis à jour régulièrement par JET BOAT SCHOOL. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site www.bordeaux-permis-bateau.fr a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site www.bordeaux-permis-bateau.fr des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site www.bordeaux-permis-bateau.fr sont données à titre indicatif et commercial, sont non exhaustives, et sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Droits et propriété
Les textes, photographies, slogans, dessins, images, logos, cartographies, séquences animées ainsi que toutes œuvres intégrées en général dans le site sont la propriété de la société Bateau-école “JET BOAT SCHOOL” ou de tiers l’ayant autorisée à les utiliser. Aux termes de l’article L. 122-5, 2° et 3° a) du Code de la propriété intellectuelle, ne sont autorisées que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et les analyses et courtes citations dans un but d’exemple ou d’illustration. Ainsi, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle amateure ou professionnelle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Une telle représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Contenu du site
Les informations diffusées sur ce site ne sont fournies qu’à titre indicatif et ne revêtent aucun caractère contractuel obligatoire. Nous ne pouvons en effet garantir l’absolue exactitude, la précision, la mise à jour ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur ce site.
Liens hypertextes et cookies
Nous ne pouvons en aucun cas être tenu pour responsable du contenu, des produits, des services, etc…, des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site www.bordeaux-permis-bateau.fr/. La navigation sur le site www.bordeaux-permis-bateau.fr/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. Il n’y a pas d’obligation à accepter cette installation de cookies.
Limitation de responsabilité
L’internaute utilise le site à ses seuls risques. En aucun cas, nous ne pourrons être tenus responsables des dommages directs ou indirects, et notamment du préjudice matériel, de la perte de données ou de programme, du préjudice financier, résultant de l’accès ou de l’utilisation de ce site ou de tous sites qui lui sont liés. Le contenu du site est présenté sans aucune garantie ou assurance de quelque nature que ce soit. L’accès aux services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions et modifications.
Respect légal
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de prendre contact avec le directeur de la publication mentionné ci-dessus. Dans un souci de confidentialité, nous nous engageons à ne divulguer aucune information que nous sommes amenés à détenir sur nos visiteurs, auprès de qui que ce soit.